DEMARQUE DE MARQUES AMEFA FRANCE, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE A ASSOCIE UNIQUE
Présentation de la marque DEMARQUE DE MARQUES
Déposée par voie électronique le 11 juillet 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AMEFA FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DEMARQUE DE MARQUES »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AMEFA FRANCE domicilié(e) 12-14 RUE DE L'AUVERGNE - 42440 - NOIRETABLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 404 745 275 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GALIA PARTNERS, Mme. GAELLE ROUSSEAU domicilié(e) 15 RUE DE LA PRESSE - 42000 - SAINT-ETIENNE - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AMEFA FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : COUZON , C CHABANNE , CHARLES MÉNIÈRE , PRADEL ESSENTIEL , JEAN COUZON-Orfèvre , D DUROL , BISTRO , LAGUIOLE L HERMITAGE , ECLIPSE , Durol depuis 1690
AMEFA FRANCE, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE A ASSOCIE UNIQUE - 12-14 RUE DE L'AUVERGNE - 42440 - NOIRETABLE - France - SIREN 404745275
GALIA PARTNERS, Mme. GAELLE ROUSSEAU - 15 RUE DE LA PRESSE - 42000 - SAINT-ETIENNE - France
Publication - Publication le 5 août 2016 au BOPI 2016-31
Inscription le 11 décembre 2018 - Rejet total n°741005 - Publication le 11 janv. 2019 au BOPI 2018-12-11
Plats, vaisselle, soucoupes, assiettes, saladiers, soupières, salières, ronds de serviettes, porte serviettes, corbeilles à pain, bonbonnières, boîtes, sucriers ; tabatières, boîtes à thé, théières, vases, tous les produits précités en métaux précieux ; métaux précieux et leurs alliages, joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques ; ustensiles culinaires, en métaux précieux, plaqué, ou alliages de métaux précieux (à l'exception des métaux précieux et leurs alliages et des produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes) ;
Corbeilles à pain, carafes, soupières non en métaux précieux, pelles (accessoires de table), pelles à tartes, récipients à boire, légumiers, poivriers non en métaux précieux, coquetiers non en métaux précieux, coupes de fruits, ronds de serviettes (non en métaux précieux), ustensiles de cuisine (non en métaux précieux), saladiers non en métaux précieux, salières non en métaux précieux, assiettes non en métaux précieux, cache-pot non en métaux précieux, casseroles, chaudrons, corbeilles à usage domestique non en métaux précieux, porte-couteaux pour la table, cruches, cruchons non en métaux précieux, récipients pour la cuisine non en métaux précieux, gobelets non en métaux précieux, marmites, moules à glaçons, passoires non en métaux précieux, poêlons, soucoupes non en métaux précieux, petits ustensiles et récipients pour le ménage et la cuisine, cristallerie ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes à savoir : bougeoirs, corbeilles à usage domestique, porte-couteaux, saladiers, seaux à glace, seaux à rafraîchir, maniques, ustensiles de cuisine, plats, couvercles de pots, dessous de plats [ustensiles de tables], moules [ustensiles de cuisine], poivriers, salières, services [vaisselle], vases, verres [récipients], cuillers à mélanger [ustensiles de cuisine], boîtes en verre, boîtes à biscuits, boîtes à pain, boîtes à casse-croûte, boîtes à thé, assiettes, beurriers, carafes, coquetiers, ronds de serviettes, sucriers, coupelles, tasses, batteries de cuisine, bols, bonbonnières, bouteilles, brocs, services à café, services à thé, cafetière non électriques, théière non électrique, vases, vaisselle, soucoupes, verres à boires, récipients à boire, carafes, cruches, bougeoirs, chandeliers, ustensiles de cuisson non électrique, dessous de carafes et de bouteilles, flacons, plats, plateaux à usage domestique, saucières, ramequins, raviers, casseroles, poêles, cocottes, marmites, poêles-grils, faitouts, sauteuses, crêpières non-électriques ;
Linge de table en matières textiles ; linge de table non en papier ; napperons en tissu ; nappes en matières textiles ; nappes non en papier ; toiles cirées [nappes] ; serviettes de table en matières textiles ; sets de table en matières textiles ; sets de table individuels en matières textiles ; essuie-verres ; ronds de table (non en papier) ; linge de maison ; chemins de table en tissu ; essuie-mains en matières textiles ;
Services de vente au détail d'outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; argenterie (coutellerie, fourchettes et cuillers), de métaux précieux et leurs alliages, joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques ; ustensiles culinaires, en métaux précieux, plaqué, ou alliages de métaux précieux (à l'exception des métaux précieux et leurs alliages et des produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes) , de corbeilles à pain, carafes, soupières non en métaux précieux, pelles (accessoires de table), pelles à tartes, récipients à boire, légumiers, poivriers non en métaux précieux, coquetiers non en métaux précieux, coupes de fruits, ronds de serviettes (non en métaux précieux), ustensiles de cuisine (non en métaux précieux), saladiers non en métaux précieux, salières non en métaux précieux, assiettes non en métaux précieux, cache-pot non en métaux précieux, casseroles, chaudrons, corbeilles à usage domestique non en métaux précieux, porte-couteaux pour la table, cruches, cruchons non en métaux précieux, récipients pour la cuisine non en métaux précieux, gobelets non en métaux précieux, marmites, moules à glaçons, passoires non en métaux précieux, poêlons, soucoupes non en métaux précieux, petits ustensiles et récipients pour le ménage et la cuisine, cristallerie ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes à savoir : bougeoirs, corbeilles à usage domestique, porte-couteaux, saladiers, seaux à glace, seaux à rafraîchir, maniques, ustensiles de cuisine, plats, couvercles de pots, dessous de plats [ustensiles de tables], moules [ustensiles de cuisine], poivriers, salières, services [vaisselle], vases, verres [récipients], cuillers à mélanger [ustensiles de cuisine], boîtes en verre, boîtes à biscuits, boîtes à pain, boîtes à casse-croûte, boîtes à thé, assiettes, beurriers, carafes, coquetiers, ronds de serviettes, sucriers, coupelles, tasses, batteries de cuisine, bols, bonbonnières, bouteilles, brocs, services à café, services à thé, cafetière non électriques, théière non électrique, vases, vaisselle, soucoupes, verres à boires, récipients à boire, carafes, cruches, bougeoirs, chandeliers, ustensiles de cuisson non électrique, dessous de carafes et de bouteilles, flacons, plats, plateaux à usage domestique, saucières, ramequins, raviers ; Plats, vaisselle, soucoupes, assiettes, saladiers, soupières, salières, ronds de serviettes, porte serviettes, corbeilles à pain, bonbonnières, boîtes, sucriers ; boîtes à thé, théières, vases, tous les produits précités en métaux précieux de table en matières textiles ; linge de table non en papier ; napperons en tissu ; nappes en matières textiles ; nappes non en papier ; toiles cirées [nappes] ; serviettes de table en matières textiles ; sets de table en matières textiles ; sets de table individuels en matières textiles ; essuie-verres ; ronds de table (non en papier) ; linge de maison ; chemins de table en tissu ; essuie-mains en matières textiles.